Vous savez déjà ce qu’est un produit cosmétique ? Vous pouvez penser que la réponse est évidente ? Pas tant que ça !
Quand vous décidez de créer une marque de cosmétique, il est important de connaître et de comprendre la définition d’un produit cosmétique.
La définition d’un produit cosmétique
Cette définition va déterminer plusieurs paramètres :
- Le statut de votre produit : si c’est un cosmétique, un complément alimentaire, un dispositif médical, etc.
- La réglementation applicable à son statut : par exemple, pour un produit cosmétique, en France, les règlements applicables sont le règlement (CE) n° 1223/2009 et le code de la santé publique.
- Les obligations applicables aux différents règlements, comme pour les produits cosmétiques l’élaboration d’un dossier d’information produit (DIP) selon le règlement (CE) n° 1223/2009.
La définition d’un produit cosmétique peut varier selon les différents pays du monde. Par exemple, aux Etats-Unis, une crème solaire avec un SPF n’est pas considérée comme un cosmétique alors qu’en Europe, elle le serait.
Mais concentrons-nous sur l’Europe. Comme vu plus haut, en Europe, c’est le règlement (CE) n° 1223/2009 qui encadre la mise sur le marché des produits cosmétiques. C’est ce règlement qui nous donne la définition d’un cosmétique, elle s’applique à tous les pays de l’Union Européenne.
La voici :
« Toute substance ou tout mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d’en modifier l’aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles ».
Les 3 critères pour être un produit cosmétique
Essayons de comprendre cette définition :
- Un produit cosmétique est une substance ou un mélange de substances. Une substance c’est, par exemple, une huile de jojoba ou du beurre de karité qui serait utilisé seul. Un mélange de substance comme une crème de jour qui contient plusieurs substances (actives, nourrissantes, conservatrices, etc). Un fond de teint est donc un produit cosmétique, mais le pinceau que vous utilisez pour l’appliquer, non.
- Il est destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain, comme les mains, le visage ou les ongles mais aussi avec les dents et les muqueuses buccales. Ce qui implique qu’il ne peut être ingéré, inhalé, injecté ou implanté dans le corps humain. Une crème pour les peaux à imperfections est un cosmétique, alors qu’une gélule pour les imperfections, non.
- Il doit exclusivement ou principalement nettoyer comme un gel douche, parfumer comme une brume, modifier l’aspect comme un fond de teint, protéger comme une crème solaire, maintenir en bon état comme une crème ou corriger les odeurs corporelles comme un déodorant. Il n’est donc pas destiné à soigner ou à modifier significativement une fonction physiologique de l’organisme. Une crème pour les peaux sensibles est un cosmétique, une crème pour soigner l’eczéma, non.
Pour qu’un produit soit considéré comme un cosmétique, il faut donc qu’il respecte impérativement ces 3 critères !
Pour vous aider, voici les questions qu’il faut vous poser :
- Est-ce que mon produit est sous forme de substance ou mélange de substances ?
- Est-ce qu’il est appliqué sur la peau, les cheveux, les ongles, les lèvres, les organes génitaux externes, dents ou les muqueuses buccales ?
- Il a pour but de nettoyer, parfumer, modifier l’aspect, protéger, maintenir en bon état ou corriger les odeurs corporelles ?
Si à ces 3 questions la réponse est oui, vous avez déjà de grande chance que votre produit soit un produit cosmétique !
Comme précisé plus tôt, en France, nous devons respecter le code de la santé publique. Pour vous aider : dans ce code, il y est mentionné la liste des catégories de produits cosmétiques, vous pouvez vous y référer.
Avec toutes ces informations, vous ne pouvez pas vous tromper pour définir si votre produit est bien un produit cosmétique !
Les produits cosmétiques frontières
Toutefois, selon leur fonction ou leurs présentations, les produits peuvent se situer à la frontière de plusieurs réglementations. Ce sont des produits qui sont à la frontière entre la réglementation cosmétique et une autre réglementation. Pour ces produits- là, il faut valider au cas par cas.
Appui Cosmétique vous accompagne dans votre réglementation cosmétique
Vous vous demandez toujours si votre produit est bien un cosmétique ? Si votre produit cosmétique est un produit frontière ? Ou maintenant vous êtes sûr que votre produit répond à cette définition et vous souhaitez être accompagné ? N’hésitez pas à nous contacter, nous nous ferons un plaisir de vous répondre !
Chez Appui Cosmétique, nous savons que la réglementation cosmétique est un domaine complexe et évolutif. Pour vous aider dans cette tâche, Appui Cosmétique vous propose un service sur-mesure, flexible et surtout entièrement personnalisé pour répondre à vos besoins et vos attentes, de la conception à la mise sur le marché de vos produits cosmétiques.
Nous vous proposons des services qui couvrent toutes les étapes réglementaires pour la mise sur le marché de vos produits cosmétiques :
- La validation complète de la formule et des matières premières,
- La réalisation de l’évaluation toxicologique avec un toxicologue indépendant,
- La constitution du Dossier d’Information Produit,
- L’aide à la rédaction et la validation des outils de communication,
- L’accompagnement dans le choix des tests obligatoires et appropriés,
- L’aide à la notification CPNP,
- Mise en place de la cosmétovigilance.
Prenez contact avec nous sans plus tarder via notre formulaire.
Au plaisir de collaborer ensemble sur vos projets !
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L’équipe d’Appui cosmétique.